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343 resultats: «bâtiment d'habitation»
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Voies d’évacuation
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hopital-clinique-foyer/moins-de-11-m-de-hauteur/voies-de...
… du sol menant vers l’extérieur est insuffisant. Les bâtiments de plus de deux étages.
Les voies d'évacuation…
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Extincteurs
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hopital-clinique-foyer/moins-de-11-m-de-hauteur/extincte...
… à tout moment. Le propriétaire ou l'utilisateur d'un bâtiment est responsable de s'assurer que les postes…
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Mesures architectoniques et techniques
/fr/exigence-dutilisation/artikel/centre-de-requerants-dasile/mesures-architectoniques-et-...
… permanente.
Des mesures spécifiques s’appliquent aux bâtiments élevés, aux baraquements, aux conteneurs ou aux…
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Voici comment procéder
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/voici-comment-proceder
…mpartiments coupe-feu séparés. D’une manière générale, le bâtiment dans son ensemble est classé dans un degré de…
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Manifestations dans la maison de commune
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/manifestations-dans-la-maison-de-com...
…Manifestations dans la maison de commune
Le bâtiment de l’administration communale doit désormais accueillir des…
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Exigences posées aux bâtiments
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/exigences-posees-aux-batiments
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Pour les bâtiments agricoles en usage, les exigences suivantes s’appliquent :
La longueur de la voie…
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Accès pour les sapeurs-pompiers
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/acces-pour-les-sapeurs-pompiers
…Accès pour les sapeurs-pompiers
Les installations et les bâtiments agricoles doivent en tout temps être accessibles…
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Responsabilités
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/responsabilites
… d’octroi de permis de construire. Les propriétaires de bâtiment, les planificateurs et les maîtres d’ouvrage sont…
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Travaux de soudage et de dégel
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/travaux-de-soudage-et-de-degel
… des travaux de soudage pour des parties de bâtiments et des installations fixes, lors de polissages et…
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Extincteurs et postes incendie
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/extincteurs-et-postes-incendie
… à tout moment. Le propriétaire ou l'utilisateur d'un bâtiment est responsable de s'assurer que les postes…
