Ascenseurs, escaliers roulants et ascenseurs pour sapeurs-pompiers

• La structure des cabines d'ascenseur doit être réalisée en matériaux de la catégorie RF1. Des matériaux de la catégorie RF2 sont admis pour les revêtements du sol, des parois et du plafond.

• Les portes, les locaux de machines et de poulies ainsi que les systèmes de commande des ascenseurs (lorsqu'ils ne sont pas intégrés à la gaine) doivent en règle générale afficher une résistance au feu d’au moins EI 30. Les matériaux utilisés doivent être classés RF1.

• Lorsque les ascenseurs desservent des niveaux souterrains, leurs portes palières doivent s’ouvrir sur des sas, sur des voies d’évacuation horizontales et verticales ou sur des vestibules résistant au feu. Exception : Lorsque l’ascenseur mène exclusivement à un seul sous-sol, les portes palières peuvent déboucher directement sur une unité d’utilisation (p. ex. local technique, entrepôt).

• S'ils relient plus de trois paliers, les ascenseurs situés dans les bâtiments élevés, les établissements d’hébergement, les grands magasins et les bâtiments avec locaux recevant un grand nombre de personnes doivent être équipés d'un asservissement incendie.

• Il est interdit d’utiliser les ascenseurs en cas d’incendie.

Vous trouverez les prescriptions détaillées dans la directive de protection incendie 23-15 « Installations de transport », chapitre 3.

L'ascenseur ne relie pas différents compartiments coupe-feu :

• Il n'y a pas d'exigences en matière de résistance au feu de la cage d'ascenseur.

L'ascenseur relie plusieurs compartiments coupe-feu :

• L'ascenseur doit être installé dans une cage qui présente la même résistance au feu que celle exigée dans l'utilisation pour le compartimentage coupe-feu, mais au moins EI 30.
• Si l'ascenseur se trouve entièrement dans une voie d'évacuation verticale, le compartimentage coupe-feu est assuré par la voie d'évacuation verticale. La cage d'ascenseur n'est donc pas soumise à l'exigence de résistance au feu. Toutefois, si la cage d'ascenseur est adjacente au bord de la voie d'évacuation verticale, une résistance au feu est exigée pour cette paroi de cage (voir croquis ci-dessous).

Les portes des cages d'ascenseurs doivent être composées de matériaux de construction de catégorie RF1.

Lorsque les portes palières d'ascenseur mènent directement à l’unité d’utilisation, elles doivent présenter la résistance au feu suivante :

• E 30 pour une charge thermique allant jusqu’à 1 000 MJ/m² dans les locaux
• E 60 pour une charge thermique dépassant 1 000 MJ/m² dans les locaux

Les portes des machines, les portes des locaux de poulies et les portes de révision qui ne débouchent pas sur l’extérieur doivent présenter une résistance au feu de EI 30.

Les parties frontales des cages doivent présenter la même résistance au feu que les portes palières d'ascenseur auxquelles elles sont rattachées.

Des exigences plus sévères s’appliquent aux ascenseurs pour sapeurs-pompiers.

En cas de transformation ou d’assainissement, les exigences suivantes s'appliquent dans le canton de Berne :

• Jusqu’à nouvel avis, les portes battantes ou coulissantes existantes sans fenêtres qui répondent aux exigences A 60 (documents de sécurité 1251-06.d, 1251-07.d et 1251-08.d) satisfont aux exigences des PPI 2015 et ne doivent pas être remplacées.
• Les portes battantes ou coulissantes qui ne satisfont pas aux exigences A 60 doivent être remplacées par des portes de cages d'ascenseurs conformément aux PPI 2015.
• Pour les fenêtres des portes battantes A 60, les PPI 2015 exigent E 30-RF1 et pour une charge thermique élevée (plus de 1 000 MJ/m² dans les locaux), E 60-RF1. Si les fenêtres existantes ne satisfont pas à ces exigences, la vitre doit être remplacée.
• Les portes battantes ou coulissantes, de même que les vitres individuelles dans des portes fabriquées en verre armé, peuvent être conservées en l’état.

• Les portes palières d'ascenseur ne doivent pas s'ouvrir directement sur des cages d'escalier de sécurité.
• Les portes palières d'ascenseur doivent avoir une résistance au feu E 30.
• L'accès aux ascenseurs ne doit pas se faire directement depuis les unités d’utilisation, mais par la zone palière ou des voies d’évacuation horizontales de résistance au feu EI 90.
• Lorsque l'accès se fait par des voies d’évacuation horizontales, des portes coupe-feu de résistance au feu EI 30 doivent être montées devant les portes palières. Elles doivent se fermer automatiquement en cas d'incendie, mais doivent toujours pouvoir être ouvertes depuis l'intérieur de la gaine.

• A partir de l’ascenseur pour sapeurs-pompiers, il faut pouvoir accéder à toutes les unités d’utilisation de chaque étage de manière sûre (voie d’évacuation horizontale). Cet accès doit obligatoirement se faire par des sas.
• Les ascenseurs pour sapeurs-pompiers doivent être installés dans une gaine séparée et dotés d’une alimentation de sécurité. La gaine doit être protégée de la pénétration de fumées par un système de mise en surpression.
• Les ascenseurs pour sapeurs-pompiers doivent être protégés contre l’eau d’extinction qui pourrait y pénétrer.

Pour d’autres exigences détaillées au sujet de l’accès, des portes, des cabines, du système de commande, de la commande destinée aux sapeurs-pompiers et de l’alimentation de sécurité, voir la prescription de protection incendie 23-15 « Installations de transport », chapitre 4.

Les dispositions suivants s'appliquent dans le canton de Berne.

L’installation de monte-escaliers dans des bâtiments existants doit garantir que la voie d’évacuation passant par l’escalier reste dégagée en tout temps.

Dès que des voies d’évacuation sont affectées, l’installation est soumise à autorisation.

La demande de permis de construire adressée à l’autorité compétente doit être assortie des documents requis et d’une description dûment motivée du projet. Il convient de toujours solliciter le concours de l’autorité de police du feu compétente ou de l’AIB.

Il ne peut être procédé au montage que lorsque le permis est définitivement accordé.

Si le monte-escaliers (ascenseur à plate-forme, système avec siège, plate-forme élévatrice ou système de rails au plafond) est installé après coup, il ne doit pas entraver la voie d’évacuation passant par l’escalier. La voie d’évacuation et de sauvetage doit être dégagée et pleinement fonctionnelle en tout temps.

La largeur minimale du passage (escalier, paliers, corridor, vestibule) entre la paroi et les rails doit être d’au moins 0.8 m.

L’installation de monte-escaliers dans les escaliers existants de maisons élevées, d’écoles, de magasins de vente et de bâtiments avec des locaux recevant plus de 100 personnes, n’est pas autorisée dans la mesure où la largeur minimale de 1.2 m est entravée au moment de la mise en service du dispositif.

En cas de forte fréquentation, la largeur minimale de la voie d’évacuation peut être augmentée selon le calcul du nombre de personnes.

Mesures

• Lorsque le monte-escalier est à l’arrêt, il doit être parqué à l’extérieur de la largeur requise pour la voie d’évacuation.
• Si un monte-escalier est installé sur plusieurs étages, chaque étage doit présenter une aire d’attente suffisante. Si, lorsque le monte-escalier est en service, la largeur du passage restant est de 0.8 m, cette exigence est sans objet.
• Si le monte-escalier ne peut pas être parqué en dehors de la voie d’évacuation, la largeur du passage lorsque le monte-escalier est en position de repos (plate-forme, siège et repose pieds relevés) doit être de 0.8 m au minimum.
• Si le monte-escalier n’est pas utilisé, il doit se rendre spontanément vers la prochaine position d’attente.
• Si le monte-escalier est utilisé, les utilisateurs doivent pouvoir le guider vers la prochaine position d’attente depuis n’importe quel arrêt.
• En cas de panne de courant, le monte-escalier doit se rendre sans alimentation externe sur la position d’attente la plus proche.
• Les rails doivent être montés en dehors de la largeur requise pour la voie d’évacuation.
• Les utilisateurs et les autres personnes concernées doivent être régulièrement instruits sur le comportement à adopter en cas d’incendie