Ascenseurs
Principes relatifs aux ascenseurs
- La structure des cabines d'ascenseur doit être réalisée en matériaux de la catégorie RF1.
- Des matériaux RF2 sont admis pour les revêtements du sol, des parois et du plafond.
- Les portes, les locaux de machines et de poulies ainsi que les systèmes de commande des ascenseurs (lorsqu'ils ne sont pas intégrés à la gaine) doivent en règle générale afficher une résistance au feu d’au moins EI 30. Les matériaux utilisés doivent être classés RF1.
- Si l'ascenseur relie plusieurs compartiments coupe-feu, il doit être installé dans une gaine présentant la même résistance au feu que celle exigée dans l'utilisation pour le compartimentage coupe-feu, mais au moins EI 30.
- Il est interdit d’utiliser les ascenseurs en cas d’incendie.
Pour les prescriptions détaillées voir la directive de protection incendie 23-15 « Installations de transport ».
Monte-escaliers installés après coup
Les dispositions suivants s'appliquent dans le canton de Berne.
L’installation de monte-escaliers dans des bâtiments existants doit garantir que la voie d’évacuation passant par l’escalier reste dégagée en tout temps.
Dès que des voies d’évacuation sont affectées, l’installation est soumise à autorisation.
La demande de permis de construire adressée à l’autorité compétente doit être assortie des documents requis et d’une description dûment motivée du projet. Il convient de toujours solliciter le concours de l’autorité de police du feu compétente ou de l’AIB.
Il ne peut être procédé au montage que lorsque le permis est définitivement accordé.
Si le monte-escaliers (ascenseur à plate-forme, système avec siège, plate-forme élévatrice ou système de rails au plafond) est installé après coup, il ne doit pas entraver la voie d’évacuation passant par l’escalier. La voie d’évacuation et de sauvetage doit être dégagée et pleinement fonctionnelle en tout temps.
La largeur minimale du passage (escalier, paliers, corridor, vestibule) entre la paroi et les rails doit être d’au moins 0.8 m.
L’installation de monte-escaliers dans les escaliers existants de maisons élevées, d’écoles, de magasins de vente et de bâtiments avec des locaux recevant plus de 100 personnes, n’est pas autorisée dans la mesure où la largeur minimale de 1.2 m est entravée au moment de la mise en service du dispositif.
En cas de forte fréquentation, la largeur minimale de la voie d’évacuation peut être augmentée selon le calcul du nombre de personnes.
Mesures
- Lorsque le monte-escalier est à l’arrêt, il doit être parqué à l’extérieur de la largeur requise pour la voie d’évacuation.
- Si un monte-escalier est installé sur plusieurs étages, chaque étage doit présenter une aire d’attente suffisante. Si, lorsque le monte-escalier est en service, la largeur du passage restant est de 0.8 m, cette exigence est sans objet.
- Si le monte-escalier ne peut pas être parqué en dehors de la voie d’évacuation, la largeur du passage lorsque le monte-escalier est en position de repos (plate-forme, siège et repose pieds relevés) doit être de 0.8 m au minimum.
- Si le monte-escalier n’est pas utilisé, il doit se rendre spontanément vers la prochaine position d’attente.
- Si le monte-escalier est utilisé, les utilisateurs doivent pouvoir le guider vers la prochaine position d’attente depuis n’importe quel arrêt.
- En cas de panne de courant, le monte-escalier doit se rendre sans alimentation externe sur la position d’attente la plus proche.
- Les rails doivent être montés en dehors de la largeur requise pour la voie d’évacuation.
- Les utilisateurs et les autres personnes concernées doivent être régulièrement instruits sur le comportement à adopter en cas d’incendie