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24 resultats: «centre de vacances»
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Location de logements à des touristes et hébergements
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/location-de-logements-a-des-touristes-et-heb...
… autre affectation :
Hôtel, centre de vacances, si vous louez des lits…
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Plus de 19 personnes
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/projets-de-constructi...
… passe dans la catégorie « Hôtel, centre de vacances ». Il faut donc en…
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Garde des enfants à l’école
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/garde-des-enfants-a-lecole
… autre affectation :
Hôtel, centre de vacances, si vous louez des lits…
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établissements d’hébergement
/fr/glossaire/term/etablissements-dhebergement?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_g...
… de tiers [b] Hôtels, pensions et centres de vacances; personnes ne…
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grande famille
/fr/glossaire/term/grande-famille?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_mai...
… projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances. La condition est…
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foyer d'étudiants
/fr/glossaire/term/foyer-detudiants?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_m...
… l'affectation Hôtel, centre de vacances.
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centre de jour
/fr/glossaire/term/centre-de-jour?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_mai...
… plus de 20 personnes, dans Hôtel, centre de vacances. La condition est…
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résidences
/fr/glossaire/term/residences?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_main%5B...
… projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances. La condition est…
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groupements d'habitation
/fr/glossaire/term/groupements-dhabitation?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglo...
… projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances. La condition est…
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foyer de jour pour handicapés
/fr/glossaire/term/foyer-de-jour-pour-handicapes?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx...
… plus de 20 personnes, dans hôtel, centre de vacances. La condition est…
