-
28 resultats: «local de vente»
-
Grand magasin dès 1200 m2 et plus de 300 personnes
/fr/exigence-dutilisation/artikel/vente/moins-de-11-m-de-hauteur/installation-dextraction-...
… lorsqu’une salle commune ou un local de manifestation peut accueillir…
-
Local de vente jusqu’à 1200 m2 et 300 personnes au maximum
/fr/exigence-dutilisation/artikel/vente/moins-de-11-m-de-hauteur/installation-dextraction-...
…
Les installations d’extraction de fumée et de chaleur (IEFC) permettent d’évacuer la…
-
jusqu’à 1200 m2 et 300 personnes au maximum
/fr/exigence-dutilisation/artikel/vente/max-2-etages/voies-devacuation/jusqua-1200-m2-et-3...
Local de vente jusqu’à 1200 m2 et 300 personnes au maximum
Les voies d'évacuation…
-
Matières dangereuses
/fr/exigence-dutilisation/artikel/vente/max-2-etages/matieres-dangereuses
… max. 100 l pour l’ensemble du local de vente ou d’exposition
avec…
-
Voies d’évacuation
/fr/exigence-dutilisation/artikel/artisanat-industrie/entre-11-m-et-30-m-de-hauteur/voies-...
… peut alors, passer par un local adjacent.
Cas particuliers :…
-
Disposition de protection des données
/fr/a-propos-dheureka/disposition-de-protection-des-donnees
… Internet de renvoi, données de géolocalisation).
Au moyen des fichiers…
-
unité d’utilisation
/fr/glossaire/term/unite-dutilisation?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary...
… et la boulangerie avec local de vente, fournil et entrepôt.
-
galerie
/fr/glossaire/term/galerie?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_main%5Bsta...
…upplémentaire praticable à l’intérieur d’un local. Pour être considérée comme une…
