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15 resultats: «restauration»
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Concepts de protection incendie
/fr/domaines-thematiques/conceptsdeprotectionincendie
… grand nombre de personnes (> 300 personnes) Grands magasins Théâtres, cinémas Restaurants, restauration Halles polyvalentes (surface > 1200 m²) Parkings (souterrains, au 3e sous-sol ou…
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Location de logements à des touristes et hébergements
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
…tence
L’AIB est compétente pour les lieux d’hébergement de plus de 10 personnes offrant des services de restauration, tels que le petit-déjeuner. Quant aux autres lieux d’hébergement, ils tombent sous la…
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Responsabilités
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/responsabilites
… les structures d’accueil infantiles, les fermes disposant d’une autorisation dans le domaine de la restauration, équipées de citernes de gaz ou proposant des nuitées sur la paille.
Vous trouverez les…
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Principes, autorisation et proportionnalité
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/principes-autorisatio...
…lémentaires ou différents peuvent également être exigés, par exemple dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration ou pour les bâtiments industriels.
Vous pouvez vous renseigner sur la manière de procéder dans…
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Plus de 19 personnes
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/projets-de-constructi...
…Hôtel, centre de vacances ».
Demandez une autorisation d’exploiter un établissement d’hôtellerie et de restauration et déposez une demande de permis de construire. La compétence en matière de protection…
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Mesures durant l’événement
/fr/exigence-dutilisation/artikel/manifestation/halle-polyvalente-stade/mesures-durant-lev...
…eu et de fumer doit être signalée. La question des fumoirs est réglée par l’Ordonnance sur l’hôtellerie et la restauration (OHR) du canton de Berne.
Avant et pendant la manifestation, la sécurité incendie est…
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L’essentiel en bref
/fr/exigence-dutilisation/artikel/manifestation/stands-dans-des-rues-et-sur-des-places/les...
… prévoyant un public de 500 personnes ou plus.
L’installation de stands destinés à la vente ou à la restauration doit se faire en maintenant suffisamment de place pour circuler et pour les voies…
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Permis et réception
/fr/exigence-dutilisation/artikel/manifestation/stands-dans-des-rues-et-sur-des-places/per...
…mis et réception
Autorisation de construire
Pour la construction de petits abris temporaires destinés à la restauration et à la vente, une autorisation de construire n’est requise que si la durée excède six mois…
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Restaurant, restauration
/fr/exigence-dutilisation/artikel/restaurant-restauration
…Restaurant, restauration
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discothèque
/fr/glossaire/term/discotheque?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_main%5...
…fonction du lieu de la manifestation, veuillez choisir Halle polyvalente, Théâtre, cinéma ou Restaurant, restauration.
