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346 resultats: «bâtiment d'habitation»
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Manifestations dans la maison de commune
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/manifestations-dans-la-maison-de-com...
…Manifestations dans la maison de commune
Le bâtiment de l’administration communale doit désormais accueillir des…
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Exigences posées aux bâtiments
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/exigences-posees-aux-batiments
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Pour les bâtiments agricoles en usage, les exigences suivantes s’appliquent :
La longueur de la voie…
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Accès pour les sapeurs-pompiers
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/acces-pour-les-sapeurs-pompiers
…Accès pour les sapeurs-pompiers
Les installations et les bâtiments agricoles doivent en tout temps être accessibles…
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Responsabilités
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/responsabilites
… d’octroi de permis de construire. Les propriétaires de bâtiment, les planificateurs et les maîtres d’ouvrage sont…
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Travaux de soudage et de dégel
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/travaux-de-soudage-et-de-degel
… des travaux de soudage pour des parties de bâtiments et des installations fixes, lors de polissages et…
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Extincteurs et postes incendie
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/extincteurs-et-postes-incendie
… à tout moment. Le propriétaire ou l'utilisateur d'un bâtiment est responsable de s'assurer que les postes…
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Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/assurance-qualite
…Assurance qualité
Bâtiments de moins de 30 m de hauteur
Votre bâtiment est en principe classé au degré 1 de…
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Voies d’évacuation
/fr/exigence-dutilisation/artikel/artisanat-industrie/max-2-etages/voies-devacuation
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Attention!
Votre bâtiment fait probablement partie de la catégorie « taille réduite ». Attention ! Vous…
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Protection contre la foudre
/fr/exigence-dutilisation/artikel/artisanat-industrie/max-2-etages/protection-contre-la-fo...
… bois, le textile et les matières plastiques dans des bâtiments dont le volume est > 3 000 m³ pour…
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Extincteurs
/fr/exigence-dutilisation/artikel/artisanat-industrie/max-2-etages/extincteurs
… à tout moment. Le propriétaire ou l'utilisateur d'un bâtiment est responsable de s'assurer que les postes…
