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27 resultats: «hôpital»
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Éclairage de sécurité et signaux de secours
/fr/domaines-thematiques/eclairage-de-securite-et-signaux-de-secours
…e) requis recommandé Grands magasins (surface > 1200 m²) requis Bureau, école requis recommandé Hôpital, clinique, EMS (établissement d’hébergement [a]) requis Hôtel, centre de vacances (établissement…
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Location de logements à des touristes et hébergements
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/maison-individuelle-separee-ou-contigue/loca...
…lus de 19 Choisissez « Hôtel, centre de vacances, moins de 11 m de hauteur » Choisissez « Hôpital, clinique, foyer, moins de 11 m de hauteur»
Location à court terme à des personnes n’ayant pas…
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Location de logements à des touristes et hébergements
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
…ances, si vous louez des lits à des personnes n’ayant pas besoin de l’aide de tiers, p. ex. à des touristes Hôpital, clinique, foyer, si vous hébergez des personnes ayant besoin de l’aide de tiers. Il peut s’agir par…
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Hôpital, clinique, foyer
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hopital-clinique-foyer
… de type [a] Niveaux des lits et unités d’habitation»
Que considère-t-on comme une unité d’habitation dans un hôpital ou une clinique ?
Que considère-t-on comme une unité d’habitation dans un hôpital ou une clinique ?
…
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Voies d’évacuation
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hopital-clinique-foyer/moins-de-11-m-de-hauteur/voies-de...
…ormations essentielles, qui sont utiles pour l’aménagement de voies d’évacuation dans une clinique ou dans un hôpital.
Les voies d'évacuation doivent avoir une longueur totale maximale de 35 m jusqu'à un lieu sûr…
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Manifestations dans la maison de commune
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/manifestations-dans-la-maison-de-com...
…ances, si vous louez des lits à des personnes n’ayant pas besoin de l’aide de tiers, p. ex. à des touristes Hôpital, clinique, foyer, si vous hébergez des personnes ayant besoin de l’aide de tiers. Il peut s’agir par…
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Location de logements à des touristes et hébergements
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/location-de-logements-a-des-touristes-et-heb...
…ances, si vous louez des lits à des personnes n’ayant pas besoin de l’aide de tiers, p. ex. à des touristes Hôpital, clinique, foyer, si vous hébergez des personnes qui ont besoin de l’aide de tiers. Il peut s’agir…
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Garde des enfants à l’école
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/garde-des-enfants-a-lecole
…ances, si vous louez des lits à des personnes n’ayant pas besoin de l’aide de tiers, p. ex. à des touristes Hôpital, clinique, foyer, si vous hébergez des personnes ayant besoin de l’aide de tiers. Il peut s’agir par…
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clinique de désintoxication
/fr/glossaire/term/clinique-de-desintoxication?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_g...
… l’affectation Habitation. Si vous hébergez plus de 20 personnes, votre projet est à classer sous Hôpital, clinique, foyer.
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clinique de sevrage
/fr/glossaire/term/clinique-de-sevrage?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossar...
… l’affectation Habitation. Si vous hébergez plus de 20 personnes, votre projet est à classer sous Hôpital, clinique, foyer.
